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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND TERROIR
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JEAN GINER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN GINER
GRAND TERROIR, SAS

Numéro de dépôt :
4057703
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2023
JEAN GINER de GRAND TERROIR

Présentation de la marque JEAN GINER

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN GINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND TERROIR domicilié(e) 3 avenue de la Devèze - 34500 - Beziers - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 751 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND TERROIR domicilié(e) 3 avenue de la Devèze - 34500 - Beziers - France.

La marque JEAN GINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN GINER est expirée depuis le 30 décembre 2023.

GRAND TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : Rosé Terrasse , TERROIR SAUVAGE , Le Castel Noble , A R .TY. COLLECTION , ELEGIE , Baron Philippe de Roseli , Châtelet de Laffitte , Réserve des Tamaris , Réserve de l'Auzine , PRESTIGE DE NOS TERROIRS


GRAND TERROIR, SAS - 3 avenue de la Devèze - 34500 - Beziers - France - SIREN 487751935


GRAND TERROIR - 3 avenue de la Devèze - 34500 - Beziers - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 17 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644662 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Vins.